2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Permis de construire et DP
2
CHATEAU DE LA TOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frontonas.
CHATEAU DE LA TOUR est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 95560 à Baillet-en-France.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHATEAU DE LA TOUR compte 2 autorisations recensées sur la période 21/04/2015 - 08/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHATEAU DE LA TOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/04/2015 - 08/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Frontonas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHATEAU DE LA TOUR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 174 Rte De Massonas Chateau De La Tour, Frontonas (38290) | PC Logement | A1771, A1769 | 103 999 m² | 70 m² | 2015/04/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
