CHATEAU DE LA TOUR - Permis de construire et DP

Active
800658411 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 26/02/2014

Infos clés

Présentation détaillée de CHATEAU DE LA TOUR

CHATEAU DE LA TOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frontonas.

Profil et organisation

CHATEAU DE LA TOUR est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 95560 à BAILLET-EN-FRANCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHATEAU DE LA TOUR
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
SIRET du siège
Date de création
26/02/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CHATEAU DE LA TOUR

Activité d’urbanisme de CHATEAU DE LA TOUR

CHATEAU DE LA TOUR compte 2 autorisations recensées sur la période 21/04/2015 - 08/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHATEAU DE LA TOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/04/2015 - 08/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHATEAU DE LA TOUR

2 autorisations sur la période 21/04/2015 - 08/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Frontonas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHATEAU DE LA TOUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
174 Route De Massonas, Frontonas (38290) PC Locaux 0A1213, 0A435 4 890 m² 290 m² 2019/01/08
174 Rte De Massonas Chateau De La Tour, Frontonas (38290) PC Logement A1771, A1769 103 999 m² 70 m² 2015/04/21

Répartition géographique des autorisations de CHATEAU DE LA TOUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CHATEAU DE LA TOUR

Sources des informations sur CHATEAU DE LA TOUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHATEAU DE LA TOUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHATEAU DE LA TOUR ?
CHATEAU DE LA TOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHATEAU DE LA TOUR ?
Le profil de CHATEAU DE LA TOUR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHATEAU DE LA TOUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHATEAU DE LA TOUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHATEAU DE LA TOUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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