CHARMES SUR RHONE INVEST - Permis d'aménager

Cessée
792431397 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 05/04/2013

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de CHARMES SUR RHONE INVEST

CHARMES SUR RHONE INVEST est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charmes-sur-Rhône.

Profil et organisation

CHARMES SUR RHONE INVEST est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 26500 à BOURG-LES-VALENCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CHARMES SUR RHONE INVEST
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/04/2013
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis d'aménager de CHARMES SUR RHONE INVEST

Activité d’urbanisme de CHARMES SUR RHONE INVEST

CHARMES SUR RHONE INVEST compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2013 - 21/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour CHARMES SUR RHONE INVEST, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/03/2013 - 21/10/2021

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de CHARMES SUR RHONE INVEST

2 autorisations sur la période 18/03/2013 - 21/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Charmes-sur-Rhône.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Saler, Charmes-sur-Rhône (07800) PA ZD761, ZD132 15 737 m² 2021/10/21
Rue Du Bac, Charmes-sur-Rhône (07800) PA ZD127 2013/03/18

Répartition géographique des autorisations de CHARMES SUR RHONE INVEST

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CHARMES SUR RHONE INVEST

Sources des informations sur CHARMES SUR RHONE INVEST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHARMES SUR RHONE INVEST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHARMES SUR RHONE INVEST ?
CHARMES SUR RHONE INVEST est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHARMES SUR RHONE INVEST ?
Le profil de CHARMES SUR RHONE INVEST recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHARMES SUR RHONE INVEST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHARMES SUR RHONE INVEST concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHARMES SUR RHONE INVEST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides