2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
CHANTIER NAVAL ROBERT LEGLISE PATRIMOINE MARITIME OLERONAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Château-d'Oléron.
CHANTIER NAVAL ROBERT LEGLISE PATRIMOINE MARITIME OLERONAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 17480 au Château-d'Oléron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHANTIER NAVAL ROBERT LEGLISE PATRIMOINE MARITIME OLERONAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 03/11/2016 - 03/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHANTIER NAVAL ROBERT LEGLISE PATRIMOINE MARITIME OLERONAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Château-d'Oléron.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHANTIER NAVAL ROBERT LEGLISE PATRIMOINE MARITIME OLERONAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Du Port ""Le Pate"", Le Château-d'Oléron (17480) | PC Locaux | AB19 | 84 m² | 84 m² | 2016/11/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
