Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Champs Brocard, Jeuxey (88000) | PA | AH63, AH69 | 19 768 m² | 2023/02/27 |
CHAMPS BROCARD - Permis d'aménager
Active
920590924
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 17/10/2022
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CHAMPS BROCARD
CHAMPS BROCARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jeuxey.
Profil et organisation
CHAMPS BROCARD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 88200 à Remiremont.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CHAMPS BROCARD
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/10/2022
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de CHAMPS BROCARD
Activité d’urbanisme de CHAMPS BROCARD
CHAMPS BROCARD compte 1 autorisation recensée sur la période 27/02/2023 - 27/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMPS BROCARD, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/02/2023 - 27/02/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CHAMPS BROCARD
1 autorisation sur la période 27/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Jeuxey.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CHAMPS BROCARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CHAMPS BROCARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BARRAT FINANCES
SIREN 433154135
Même département de siège
29 autorisations
28 PC
1 PA
IMMO NBH
SIREN 801170598
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
LEPORINI IMMOBILIER
SIREN 451295604
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
SVF INVEST'
SIREN 899902134
Même département de siège
3 autorisations
1 PC
2 PD
ART TECH IMMO
SIREN 901575290
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
IMMO
SIREN 440897056
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur CHAMPS BROCARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CHAMPS BROCARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMPS BROCARD ?
CHAMPS BROCARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMPS BROCARD ?
Le profil de CHAMPS BROCARD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMPS BROCARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMPS BROCARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMPS BROCARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable