Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Tenement, Porte-des-Bonnevaux (38260) | PA | ZB222 | 9 940 m² | 2024/06/03 |
CHAMP CHAVANT - Permis d'aménager
Active
984410860
Société civile immobilière
Créée le 06/02/2024
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CHAMP CHAVANT
CHAMP CHAVANT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Porte-des-Bonnevaux.
Profil et organisation
CHAMP CHAVANT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38260 à Porte-des-Bonnevaux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CHAMP CHAVANT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/02/2024
Siège social
Permis d'aménager de CHAMP CHAVANT
Activité d’urbanisme de CHAMP CHAVANT
CHAMP CHAVANT compte 1 autorisation recensée sur la période 03/06/2024 - 03/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMP CHAVANT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/06/2024 - 03/06/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CHAMP CHAVANT
1 autorisation sur la période 03/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Porte-des-Bonnevaux.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CHAMP CHAVANT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CHAMP CHAVANT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
VIC
SIREN 421811456
Même secteur et même département
22 autorisations
21 PC
1 PD
KY
SIREN 534746573
Même secteur et même département
22 autorisations
22 PC
SCI OZYIL
SIREN 788918985
Même secteur et même département
16 autorisations
16 PC
SCI FRBN
SIREN 539464974
Même secteur et même département
10 autorisations
9 PC
1 PA
LEFEBVRE-BAUDION
SIREN 802811372
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
SOVERT IMMO
SIREN 333245181
Même secteur et même département
9 autorisations
7 PC
2 PD
Sources des informations sur CHAMP CHAVANT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CHAMP CHAVANT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMP CHAVANT ?
CHAMP CHAVANT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMP CHAVANT ?
Le profil de CHAMP CHAVANT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMP CHAVANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMP CHAVANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMP CHAVANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable