2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis de construire et DP
1
CHAMBRE DEP D AGRICULTURE DU HAUT RHIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Michelbach-le-Haut.
CHAMBRE DEP D AGRICULTURE DU HAUT RHIN est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 68127 à Sainte-Croix-en-Plaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHAMBRE DEP D AGRICULTURE DU HAUT RHIN compte 1 autorisation recensée sur la période 23/04/2013 - 23/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DEP D AGRICULTURE DU HAUT RHIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Michelbach-le-Haut.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE DEP D AGRICULTURE DU HAUT RHIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Communal, Michelbach-le-Haut (68220) | PC Locaux | 16136 | 3 500 m² | 393 m² | 2013/04/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
