CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT - Permis de construire et DP

Cessée
181100033 Organisme consulaire Créée le 01/01/1982

Infos clés

Présentation détaillée de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lézignan-Corbières.

Profil et organisation

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 11000 à CARCASSONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT
SIREN
Forme juridique
Organisme consulaire
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982

Siège social

Permis de construire et DP de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT

Activité d’urbanisme de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT compte 2 autorisations recensées sur la période 05/03/2014 - 05/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/03/2014 - 05/03/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT

2 autorisations sur la période 05/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Lézignan-Corbières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Roumenguiere, Lézignan-Corbières (11200) PC Locaux WV14 5 000 m² 2 810 m² 2014/03/05
24 Av Des Genets, Lézignan-Corbières (11200) PC Locaux AZ5 24 907 m² 1 767 m² 2014/03/05

Répartition géographique des autorisations de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT

Sources des informations sur CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT ?
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT ?
Le profil de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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