Présentation détaillée de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS EPERNAY
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS EPERNAY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Warmeriville.
Profil et organisation
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS EPERNAY est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 51100 à Reims.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS EPERNAY
SIREN
Forme juridique
Organisme consulaire
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Permis de construire et DP de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS EPERNAY
Activité d’urbanisme de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS EPERNAY
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS EPERNAY compte 1
autorisation recensée
sur la période 16/10/2014 - 16/10/2014,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS EPERNAY, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/10/2014 - 16/10/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS EPERNAY
1 autorisation sur la période 16/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Warmeriville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS EPERNAY dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS EPERNAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS EPERNAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS EPERNAY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS EPERNAY ?
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS EPERNAY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS EPERNAY ?
Le profil de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS EPERNAY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS EPERNAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS EPERNAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REIMS EPERNAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.