Présentation détaillée de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Villefranche-sur-Saône.
Profil et organisation
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 69002 à LYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
SIREN
Forme juridique
Organisme consulaire
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Permis de construire et DP de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Activité d’urbanisme de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES compte 3
autorisations recensées
sur la période 04/10/2017 - 19/10/2021,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
04/10/2017 - 19/10/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
3 autorisations sur la période 04/10/2017 - 19/10/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Villefranche-sur-Saône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES ?
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES ?
Le profil de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.