CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE - Permis de construire et DP

Active
183100023 Organisme consulaire PME Créée le 01/01/1982

Infos clés

Présentation détaillée de CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE

CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quint-Fonsegrives.

Profil et organisation

CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 31000 à TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE
SIREN
Forme juridique
Organisme consulaire
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
SIRET du siège
Sigle
CCIT
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE

Activité d’urbanisme de CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE

CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/10/2013 - 14/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/10/2013 - 14/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE

2 autorisations sur la période 02/10/2013 - 14/11/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Quint-Fonsegrives.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Av De Mercure Ecoparc 1, Quint-Fonsegrives (31130) PC Locaux ZA281, ZA280 111 830 m² 47 m² 2013/11/14
2 Av De Mercure Ribaute, Quint-Fonsegrives (31130) PC Locaux ZA281, ZA280 111 830 m² 47 m² 2013/10/02

Répartition géographique des autorisations de CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE

Sources des informations sur CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE ?
CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE ?
Le profil de CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides