Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Bastides, Selonnet (04140) | PA | D1, D13 | — | 2013/03/13 |
CHABASCOOT - Permis d'aménager
Cessée
530537661
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 25/01/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CHABASCOOT
CHABASCOOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Selonnet.
Profil et organisation
CHABASCOOT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 83150 à Bandol.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CHABASCOOT
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 93.19Z - Autres activités liées au sport
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/01/2011
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de CHABASCOOT
Activité d’urbanisme de CHABASCOOT
CHABASCOOT compte 1 autorisation recensée sur la période 13/03/2013 - 13/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CHABASCOOT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/03/2013 - 13/03/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CHABASCOOT
1 autorisation sur la période 13/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Selonnet.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CHABASCOOT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CHABASCOOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CIRCET
SIREN 390072551
Même département de siège
19 autorisations
18 PC
1 PD
EXCELIS
SIREN 422801795
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
FUNECAP SUD EST
SIREN 302077169
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
SOLADIS
SIREN 350098067
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Z.C.I.
SIREN 393906086
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PA
VINON SUR VERDON
SIREN 528176555
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
Sources des informations sur CHABASCOOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CHABASCOOT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHABASCOOT ?
CHABASCOOT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHABASCOOT ?
Le profil de CHABASCOOT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHABASCOOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHABASCOOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHABASCOOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable