2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
C.H. VAISON LA ROMAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaison-la-Romaine.
C.H. VAISON LA ROMAINE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 84110 à Vaison-la-Romaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
C.H. VAISON LA ROMAINE compte 3 autorisations recensées sur la période 19/03/2015 - 06/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour C.H. VAISON LA ROMAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/03/2015 - 06/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Vaison-la-Romaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C.H. VAISON LA ROMAINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Camille Pelletan, Vaison-la-Romaine (84110) | PC Locaux | AL61 | 2 830 m² | 60 m² | 2023/02/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
