CFPE ETABLISSEMENTS - Permis de construire et DP

Cessée
519316202 Association déclarée Créée le 01/01/2010

Infos clés

Présentation détaillée de CFPE ETABLISSEMENTS

CFPE ETABLISSEMENTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Palaiseau.

Profil et organisation

CFPE ETABLISSEMENTS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 94200 à Ivry-sur-Seine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CFPE ETABLISSEMENTS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.90A - Hébergement social pour enfants en difficultés
SIRET du siège
Sigle
CFPE
Date de création
01/01/2010

Siège social

Permis de construire et DP de CFPE ETABLISSEMENTS

Activité d’urbanisme de CFPE ETABLISSEMENTS

CFPE ETABLISSEMENTS compte 1 autorisation recensée sur la période 24/02/2014 - 24/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CFPE ETABLISSEMENTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/02/2014 - 24/02/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CFPE ETABLISSEMENTS

1 autorisation sur la période 24/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Palaiseau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CFPE ETABLISSEMENTS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Charles Peguy, Palaiseau (91120) PC Locaux BV65 5 500 m² 91 m² 2014/02/24

Répartition géographique des autorisations de CFPE ETABLISSEMENTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CFPE ETABLISSEMENTS

Sources des informations sur CFPE ETABLISSEMENTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CFPE ETABLISSEMENTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CFPE ETABLISSEMENTS ?
CFPE ETABLISSEMENTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CFPE ETABLISSEMENTS ?
Le profil de CFPE ETABLISSEMENTS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CFPE ETABLISSEMENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CFPE ETABLISSEMENTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CFPE ETABLISSEMENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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