CEVENN' ALGUES - Permis de construire et DP

Cessée
832957260 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/11/2017

Infos clés

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CEVENN' ALGUES

CEVENN' ALGUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montoulieu.

Profil et organisation

CEVENN' ALGUES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 30440 à SUMENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CEVENN' ALGUES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 03.22Z - Aquaculture en eau douce
SIRET du siège
Date de création
15/11/2017

Siège social

Permis de construire et DP de CEVENN' ALGUES

Activité d’urbanisme de CEVENN' ALGUES

CEVENN' ALGUES compte 2 autorisations recensées sur la période 28/11/2019 - 10/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CEVENN' ALGUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/11/2019 - 10/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CEVENN' ALGUES

2 autorisations sur la période 28/11/2019 - 10/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Montoulieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CEVENN' ALGUES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
90 Route Départementale 108 Familongue, Montoulieu (34190) PC Logement A420 26 164 m² 85 m² 2025/03/10
Rd 108 Familongue, Montoulieu (34190) PC Mixte A420 26 164 m² 80 m² 2019/11/28

Répartition géographique des autorisations de CEVENN' ALGUES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CEVENN' ALGUES

Sources des informations sur CEVENN' ALGUES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CEVENN' ALGUES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CEVENN' ALGUES ?
CEVENN' ALGUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CEVENN' ALGUES ?
Le profil de CEVENN' ALGUES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CEVENN' ALGUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CEVENN' ALGUES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CEVENN' ALGUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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