CETER - Permis de construire et DP

Active
792641003 Société civile immobilière Créée le 15/04/2013

Infos clés

Présentation détaillée de CETER

CETER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Cailar.

Profil et organisation

CETER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30740 au Cailar.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CETER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/04/2013

Siège social

Permis de construire et DP de CETER

Activité d’urbanisme de CETER

CETER compte 1 autorisation recensée sur la période 18/09/2013 - 18/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CETER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/09/2013 - 18/09/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CETER

1 autorisation sur la période 18/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement au Cailar.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CETER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CETER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CETER

Sources des informations sur CETER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CETER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CETER ?
CETER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CETER ?
Le profil de CETER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CETER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CETER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CETER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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