CESSON L'HAND - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
828920256 Société civile immobilière ETI Créée le 05/04/2017

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CESSON L'HAND

CESSON L'HAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cesson-Sévigné.

Profil et organisation

CESSON L'HAND est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35136 à SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CESSON L'HAND
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/04/2017
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CESSON L'HAND

Activité d’urbanisme de CESSON L'HAND

CESSON L'HAND compte 2 autorisations recensées sur la période 04/09/2017 - 06/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CESSON L'HAND, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/09/2017 - 06/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CESSON L'HAND

1 autorisation sur la période 04/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Cesson-Sévigné. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CESSON L'HAND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Parc De La Monniais, Cesson-Sévigné (35510) PC Locaux BE521, BE523 15 315 m² 8 859 m² 2017/09/04

Permis d'aménager de CESSON L'HAND

1 autorisation sur la période 06/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Cesson-Sévigné. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Vignettes, Cesson-Sévigné (35510) PA BE526 16 596 m² 2018/09/06

Répartition géographique des autorisations de CESSON L'HAND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CESSON L'HAND

Sources des informations sur CESSON L'HAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CESSON L'HAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CESSON L'HAND ?
CESSON L'HAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CESSON L'HAND ?
Le profil de CESSON L'HAND recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CESSON L'HAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CESSON L'HAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CESSON L'HAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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