CERFRANCE BROCELIANDE - Permis de construire et DP

Active
777734039 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 69.20Z - Activités comptables

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de CERFRANCE BROCELIANDE

CERFRANCE BROCELIANDE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Betton.

Profil et organisation

CERFRANCE BROCELIANDE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35000 à RENNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CERFRANCE BROCELIANDE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 69.20Z - Activités comptables
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CERFRANCE BROCELIANDE

Activité d’urbanisme de CERFRANCE BROCELIANDE

CERFRANCE BROCELIANDE compte 5 autorisations recensées sur la période 30/09/2014 - 19/09/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CERFRANCE BROCELIANDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

30/09/2014 - 19/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de CERFRANCE BROCELIANDE

5 autorisations sur la période 30/09/2014 - 19/09/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Betton.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CERFRANCE BROCELIANDE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue De La Croix Rouge, Vern-sur-Seiche (35770) PC Locaux AK62 3 650 m² 869 m² 2025/09/19
La Vallee, Pancé (35320) PC Locaux ZK155, ZK15 32 392 m² 294 m² 2023/09/04
9002 Avenu Des Cites Unies, Pontivy (56300) PC Locaux BX7 5 261 m² 780 m² 2023/02/27
22 Du Mail, Combourg (35270) PC Locaux AC285, AC284 799 m² 71 m² 2019/07/17
Rue De La Motte D' Ille, Betton (35830) PC Locaux AT377, AT378 3 098 m² 36 m² 2014/09/30

Répartition géographique des autorisations de CERFRANCE BROCELIANDE

Demandeurs comparables à CERFRANCE BROCELIANDE

Sources des informations sur CERFRANCE BROCELIANDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CERFRANCE BROCELIANDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CERFRANCE BROCELIANDE ?
CERFRANCE BROCELIANDE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CERFRANCE BROCELIANDE ?
Le profil de CERFRANCE BROCELIANDE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CERFRANCE BROCELIANDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CERFRANCE BROCELIANDE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CERFRANCE BROCELIANDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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