2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
CER FRANCE - AER VENDEE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Angles.
CER FRANCE - AER VENDEE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85000 à La Roche-sur-Yon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CER FRANCE - AER VENDEE compte 5 autorisations recensées sur la période 22/09/2014 - 29/04/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CER FRANCE - AER VENDEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 22/09/2014 - 29/04/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Angles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CER FRANCE - AER VENDEE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Impasse Joseph Maingueneau, Fontenay-le-Comte (85200) | PC Locaux | CD151, CD171 | 3 275 m² | 598 m² | 2024/04/29 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Croix De Moricq, Angles (85750) | PC Locaux | ZC46 | 3 000 m² | 324 m² | 2022/11/25 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Michel Breton, Les Achards (85150) | PC Locaux | ZA53 | 5 140 m² | 602 m² | 2016/01/15 |
| La Bremaudiere Za Les Quatre Vents, Sainte-Gemme-la-Plaine (85400) | PC Locaux | YP93 | 5 000 m² | 602 m² | 2016/01/11 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Edouard Branly, Les Herbiers (85500) | PC Locaux | AS112 | 5 400 m² | 105 m² | 2014/09/22 |
5 communes - 1 département - 1 région
Angles
1 autorisation
Fontenay-le-Comte
1 autorisation
Les Achards
1 autorisation
Les Herbiers
1 autorisation
Sainte-Gemme-la-Plaine
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
