CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES - Permis de construire et DP

Active
783532849 Association déclarée Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES

CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Briastre.

Profil et organisation

CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59730 à Briastre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Sigle
CSSR
Date de création
01/01/1900

Siège social

Permis de construire et DP de CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES

Activité d’urbanisme de CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES

CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES compte 1 autorisation recensée sur la période 12/05/2015 - 12/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/05/2015 - 12/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES

1 autorisation sur la période 12/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Briastre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES

Sources des informations sur CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES ?
CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES ?
Le profil de CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE SOINS DE SUITE READAPTATION LES ABEILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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