CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES - Permis de construire et DP

Cessée
181400078 Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée Créée le 01/01/1982

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES

CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Caen.

Profil et organisation

CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES est enregistré sous la forme juridique Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée, avec un siège déclaré 14000 à CAEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES
SIREN
Forme juridique
Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Sigle
CROUS
Date de création
01/01/1982

Siège social

Permis de construire et DP de CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES

Activité d’urbanisme de CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES

CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES compte 3 autorisations recensées sur la période 22/08/2015 - 16/12/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/08/2015 - 16/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES

3 autorisations sur la période 22/08/2015 - 16/12/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Caen.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Boulevard Siegfried, Mont-Saint-Aignan (76130) PC Locaux AS2 4 369 m² 46 m² 2022/12/16
23 Avenu De Bruxelles, Caen (14000) DP Locaux HD112 5 322 m² 8 m² 2016/05/25
23 Av De Bruxelles Campus 1, Caen (14000) DP Locaux HD112 38 229 m² 1 m² 2015/08/22

Répartition géographique des autorisations de CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES

Sources des informations sur CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES ?
CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES ?
Le profil de CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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