Présentation détaillée de CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montpellier.
Profil et organisation
CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère administratif, avec un siège déclaré 34090 à Montpellier.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
SIREN
Forme juridique
Établissement public national à caractère administratif
Permis de construire et DP de CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Activité d’urbanisme de CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR compte 1
autorisation recensée
sur la période 24/08/2016 - 24/08/2016,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/08/2016 - 24/08/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
1 autorisation sur la période 24/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Montpellier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ?
CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ?
Le profil de CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE INFORMATIQUE NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.