2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
10
Permis de démolir
1
CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE LES MURETS est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 10 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement La Queue-en-Brie.
CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE LES MURETS est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 94510 à La Queue-en-Brie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE LES MURETS compte 11 autorisations recensées sur la période 10/01/2013 - 21/03/2022, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE LES MURETS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 10/01/2013 - 21/03/2022, réparties dans 6 communes, principalement à La Queue-en-Brie. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE LES MURETS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Du General Leclerc, La Queue-en-Brie (94510) | PC Locaux | AM94 | 170 154 m² | 145 m² | 2013/01/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 11/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à La Queue-en-Brie. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Du General Leclerc, La Queue-en-Brie (94510) | PD | AM118 | — | 2019/04/11 |
6 communes - 2 départements - 1 région
La Queue-en-Brie
6 autorisations
Boissise-la-Bertrand
1 autorisation
Bonneuil-sur-Marne
1 autorisation
Bry-sur-Marne
1 autorisation
Champigny-sur-Marne
1 autorisation
Guignes
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
