CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL - Permis de construire et DP

Active
268300241 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/01/1901

Infos clés

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL

CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fréjus.

Profil et organisation

CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 83600 à FREJUS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1901
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL

Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL

CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL compte 2 autorisations recensées sur la période 04/06/2024 - 27/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/06/2024 - 27/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL

2 autorisations sur la période 04/06/2024 - 27/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Fréjus.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
240 Avenue De Saint-Lambert, Fréjus (83600) PC Locaux AX632, AX856 73 623 m² 65 m² 2025/10/27
240 Avenue De Saint Lambert, Fréjus (83600) PC Locaux AX1187, AX1133 81 486 m² 265 m² 2024/06/04

Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL

Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL ?
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL FREJUS ST RAPHAEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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