2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
CENTRE HOSPITALIER DUFRESNE SOMMEILLER est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Tour.
CENTRE HOSPITALIER DUFRESNE SOMMEILLER est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 74250 à La Tour.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER DUFRESNE SOMMEILLER compte 5 autorisations recensées sur la période 08/09/2015 - 22/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DUFRESNE SOMMEILLER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 08/09/2015 - 22/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Tour. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DUFRESNE SOMMEILLER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 498 Rte Dufresne Sommeiller, La Tour (74250) | PC Locaux | A3302 | 14 687 m² | 47 m² | 2021/12/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 19/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à La Tour. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 498 Route Dufresne Sommeiller, La Tour (74250) | PD | 0A1463 | 18 605 m² | 2021/06/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
