2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
CENTRE HOSPITALIER DU BELVEDERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mont-Saint-Aignan.
CENTRE HOSPITALIER DU BELVEDERE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 76130 à Mont-Saint-Aignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER DU BELVEDERE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/10/2015 - 21/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DU BELVEDERE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Mont-Saint-Aignan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DU BELVEDERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 72 Rue Louis Pasteur, Mont-Saint-Aignan (76130) | PC Locaux | AB66 | 32 904 m² | 2 662 m² | 2015/12/21 |
1 autorisation sur la période 09/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Mont-Saint-Aignan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 72 Rue Louis Pasteur, Mont-Saint-Aignan (76130) | PD | AB66 | 30 449 m² | 2015/10/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
