2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
CENTRE HOSPITALIER DE TROYES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pont-Sainte-Marie.
CENTRE HOSPITALIER DE TROYES est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 10000 à Troyes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER DE TROYES compte 9 autorisations recensées sur la période 11/05/2015 - 23/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DE TROYES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 11/05/2015 - 23/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Pont-Sainte-Marie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DE TROYES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Marechal Leclerc, Pont-Sainte-Marie (10150) | PC Locaux | AR128 | 31 469 m² | 1 767 m² | 2019/11/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
