Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Denieul Et Gastineau, Châteaubriant (44110) | PA | BH780 | 16 856 m² | 2013/04/23 |
CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR - Permis d'aménager
Cessée
264400045
Établissement d'hospitalisation
Créée le 01/01/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR
CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteaubriant.
Profil et organisation
CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 44110 à Châteaubriant.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement d'hospitalisation
- Activité principale
- NAF 86.10Z - Activités hospitalières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis d'aménager de CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR
Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR
CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR compte 1 autorisation recensée sur la période 23/04/2013 - 23/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/04/2013 - 23/04/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR
1 autorisation sur la période 23/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Châteaubriant.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)
SIREN 200014926
Même département de siège
239 autorisations
237 PC
2 PD
METROPOLE NANTES METROPOLE
SIREN 244400404
Même département de siège
222 autorisations
92 PC
92 PA
38 PD
COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE
SIREN 244400644
Même département de siège
82 autorisations
31 PC
5 PA
46 PD
GRAND PORT MARITIME DE NANTES SAINT-NAZAIRE
SIREN 775604853
Même département de siège
38 autorisations
24 PC
14 PD
CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ
SIREN 200067346
Même département de siège
33 autorisations
29 PC
2 PA
2 PD
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LOIRE ATLANTIQUE
SIREN 754078475
Même département de siège
33 autorisations
2 PC
31 PD
Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR ?
CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable