2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
CENTRE HOSPITALIER DE PONT SAINT ESPRIT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Pont-Saint-Esprit.
CENTRE HOSPITALIER DE PONT SAINT ESPRIT est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 30130 à Pont-Saint-Esprit.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER DE PONT SAINT ESPRIT compte 4 autorisations recensées sur la période 13/07/2018 - 27/01/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DE PONT SAINT ESPRIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 13/07/2018 - 27/01/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Pont-Saint-Esprit.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DE PONT SAINT ESPRIT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp Du Val De Ceze La Verune Et Carner, Cornillon (30630) | PC Locaux | AN568, AN567 | 7 492 m² | 175 m² | 2020/05/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
