2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
CENTRE HOSPITALIER DE LA ROCHE AUX FEES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Janzé.
CENTRE HOSPITALIER DE LA ROCHE AUX FEES est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 35150 à Janzé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER DE LA ROCHE AUX FEES compte 4 autorisations recensées sur la période 14/06/2013 - 01/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DE LA ROCHE AUX FEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 14/06/2013 - 01/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Janzé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DE LA ROCHE AUX FEES dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Armand Jouault, Janzé (35150) | DP Locaux | AC277 | — | 19 m² | 2013/09/01 |
| 6 Rue Pierre Et Marie Curie, Janzé (35150) | DP Locaux | AC1 | 12 729 m² | 15 m² | 2013/08/26 |
| 4 Rue Armand Jouault, Janzé (35150) | PC Locaux | AC6, AC277 | 29 559 m² | 529 m² | 2013/06/14 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
