2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
CENTRE CULTUREL DES ALEVIS ALTKIRCH (C.C.A. ALTKIRCH) est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Altkirch.
CENTRE CULTUREL DES ALEVIS ALTKIRCH (C.C.A. ALTKIRCH) est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 68130 à Altkirch.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE CULTUREL DES ALEVIS ALTKIRCH (C.C.A. ALTKIRCH) compte 1 autorisation recensée sur la période 29/12/2014 - 29/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE CULTUREL DES ALEVIS ALTKIRCH (C.C.A. ALTKIRCH), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Altkirch.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE CULTUREL DES ALEVIS ALTKIRCH (C.C.A. ALTKIRCH) dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue De La Traversiere, Altkirch (68130) | PC Locaux | 496, 4130 | 773 m² | 400 m² | 2014/12/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
