CEBATTI - Permis de construire et DP

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882218779 Société civile immobilière Créée le 02/03/2020

Présentation détaillée de CEBATTI

CEBATTI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clonas-sur-Varèze.

Profil et organisation

CEBATTI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38550 à CLONAS-SUR-VAREZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CEBATTI
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/03/2020

Siège social

Permis de construire et DP de CEBATTI

Activité d’urbanisme de CEBATTI

CEBATTI compte 2 autorisations recensées sur la période 02/09/2020 - 15/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CEBATTI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/09/2020 - 15/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CEBATTI

2 autorisations sur la période 02/09/2020 - 15/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Clonas-sur-Varèze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CEBATTI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impasse Bourrassonnes, Clonas-sur-Varèze (38550) PC Locaux AK518 6 858 m² 1 326 m² 2024/04/15
Impasse Des Bourrassonnes, Clonas-sur-Varèze (38550) PC Locaux AK518 6 858 m² 800 m² 2020/09/02

Répartition géographique des autorisations de CEBATTI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CEBATTI

Sources des informations sur CEBATTI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CEBATTI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CEBATTI ?
CEBATTI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CEBATTI ?
Le profil de CEBATTI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CEBATTI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CEBATTI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CEBATTI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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