CEACE - Permis de construire et DP

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801207010 Société civile immobilière Créée le 04/03/2014

Présentation détaillée de CEACE

CEACE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaponnay.

Profil et organisation

CEACE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69960 à Corbas.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
CEACE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/03/2014

Siège social

Permis de construire et DP de CEACE

Activité d’urbanisme de CEACE

CEACE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/04/2016 - 24/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CEACE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/04/2016 - 24/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CEACE

2 autorisations sur la période 08/04/2016 - 24/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Chaponnay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CEACE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Allée De Bourdonnes, Chaponnay (69970) PC Locaux 0A41, 0A42 4 161 m² 250 m² 2026/08/24

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Alle De Bourdonnes, Chaponnay (69970) PC Locaux 0A2679, 0A2673 2 165 m² 1 230 m² 2016/04/08

Répartition géographique des autorisations de CEACE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CEACE

Sources des informations sur CEACE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CEACE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CEACE ?
CEACE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CEACE ?
Le profil de CEACE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CEACE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CEACE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CEACE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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