CDO BATI - Permis de construire et DP

Active
803161108 Société civile immobilière Créée le 20/07/2014

Présentation détaillée de CDO BATI

CDO BATI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Machecoul-Saint-Même.

Profil et organisation

CDO BATI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44270 à Machecoul-Saint-Même.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CDO BATI
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/07/2014

Siège social

Permis de construire et DP de CDO BATI

Activité d’urbanisme de CDO BATI

CDO BATI compte 1 autorisation recensée sur la période 21/12/2023 - 21/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CDO BATI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/12/2023 - 21/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CDO BATI

1 autorisation sur la période 21/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Machecoul-Saint-Même.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CDO BATI dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CDO BATI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CDO BATI

Sources des informations sur CDO BATI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CDO BATI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CDO BATI ?
CDO BATI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CDO BATI ?
Le profil de CDO BATI recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CDO BATI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CDO BATI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CDO BATI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides