2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
C'CHARTRES RUGBY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chartres.
C'CHARTRES RUGBY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 28000 à Chartres.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
C'CHARTRES RUGBY compte 2 autorisations recensées sur la période 17/09/2020 - 07/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour C'CHARTRES RUGBY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/09/2020 - 07/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Chartres.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C'CHARTRES RUGBY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Georges Brassens, Chartres (28000) | PC Locaux | CT34, CT53 | 88 262 m² | 156 m² | 2020/09/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
