CCA - Permis de construire et DP

Active
929016558 Société civile immobilière Créée le 01/06/2024

Infos clés

Présentation détaillée de CCA

CCA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Chambon-Feugerolles.

Profil et organisation

CCA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42500 au Chambon-Feugerolles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CCA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de CCA

Activité d’urbanisme de CCA

CCA compte 1 autorisation recensée sur la période 09/07/2025 - 09/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CCA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/07/2025 - 09/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CCA

1 autorisation sur la période 09/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Chambon-Feugerolles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CCA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue Gambetta, Le Chambon-Feugerolles (42500) DP Logement AR436 148 m² 245 m² 2025/07/09

Répartition géographique des autorisations de CCA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CCA

Sources des informations sur CCA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CCA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CCA ?
CCA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CCA ?
Le profil de CCA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CCA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CCA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CCA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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