CC3B - Permis de construire et DP

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947977997 Société civile immobilière Créée le 01/01/2023

Présentation détaillée de CC3B

CC3B est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Poiré-sur-Vie.

Profil et organisation

CC3B est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44690 à Maisdon-sur-Sèvre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC3B
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2023

Siège social

Permis de construire et DP de CC3B

Activité d’urbanisme de CC3B

CC3B compte 1 autorisation recensée sur la période 09/05/2023 - 09/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC3B, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/05/2023 - 09/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CC3B

1 autorisation sur la période 09/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Poiré-sur-Vie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC3B dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CC3B

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CC3B

Sources des informations sur CC3B

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC3B

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC3B ?
CC3B est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC3B ?
Le profil de CC3B recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC3B apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC3B concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC3B signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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