CC VAL ES DUNES - Permis de construire et DP

Active
200065589 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de CC VAL ES DUNES

CC VAL ES DUNES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Moult-Chicheboville.

Profil et organisation

CC VAL ES DUNES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 14370 à ARGENCES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC VAL ES DUNES
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC VAL ES DUNES

Activité d’urbanisme de CC VAL ES DUNES

CC VAL ES DUNES compte 6 autorisations recensées sur la période 24/01/2018 - 25/06/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC VAL ES DUNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

24/01/2018 - 25/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CC VAL ES DUNES

6 autorisations sur la période 24/01/2018 - 25/06/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Moult-Chicheboville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC VAL ES DUNES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue De Troarn, Argences (14370) PC Locaux AH62 90 m² 158 m² 2026/06/25
Rue De L'avenir, Valambray (14370) PC Logement D258 249 m² 124 m² 2025/09/16
1 Rue Gueritot, Argences (14370) PC Locaux AK99 10 169 m² 38 m² 2020/07/28
Rue Rembrandt Bugatti, Moult-Chicheboville (14370) PC Locaux ZB230 1 387 m² 138 m² 2019/12/14
Le Marais De Chicheboville, Moult-Chicheboville (14370) DP Locaux AE61, AE62 6 967 m² 28 m² 2018/05/23
10 Rue De L Eglise, Moult-Chicheboville (14370) PC Logement AD99 610 m² 273 m² 2018/01/24

Répartition géographique des autorisations de CC VAL ES DUNES

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CC VAL ES DUNES

Sources des informations sur CC VAL ES DUNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC VAL ES DUNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC VAL ES DUNES ?
CC VAL ES DUNES est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC VAL ES DUNES ?
Le profil de CC VAL ES DUNES recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC VAL ES DUNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC VAL ES DUNES concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC VAL ES DUNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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