CC TERRES TOULOISES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de CC TERRES TOULOISES
CC TERRES TOULOISES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Toul.
Profil et organisation
CC TERRES TOULOISES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54200 à ECROUVES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC TERRES TOULOISES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC TERRES TOULOISES
Activité d’urbanisme de CC TERRES TOULOISES
CC TERRES TOULOISES compte 3 autorisations recensées sur la période 03/03/2023 - 18/12/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC TERRES TOULOISES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC TERRES TOULOISES
3 autorisations sur la période 03/03/2023 - 18/12/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Toul.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC TERRES TOULOISES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 67 Avenue Albert 1Er, Toul (54200) | PC Locaux | BS366 | 390 m² | 52 m² | 2025/12/18 |
| Polygone, Écrouves (54200) | PC Locaux | AK827, AK832 | 85 562 m² | 1 660 m² | 2025/02/24 |
| 9024 Av General Bigeard, Toul (54200) | PC Locaux | AW15, AW16 | 2 258 m² | 1 150 m² | 2023/03/03 |
Répartition géographique des autorisations de CC TERRES TOULOISES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC TERRES TOULOISES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC TERRES TOULOISES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.