CC PYRENEES HAUT GARONNAISES - Permis de construire et DP

Active
200072635 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de CC PYRENEES HAUT GARONNAISES

CC PYRENEES HAUT GARONNAISES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bagnères-de-Luchon.

Profil et organisation

CC PYRENEES HAUT GARONNAISES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 31210 à Gourdan-Polignan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC PYRENEES HAUT GARONNAISES
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC PYRENEES HAUT GARONNAISES

Activité d’urbanisme de CC PYRENEES HAUT GARONNAISES

CC PYRENEES HAUT GARONNAISES compte 6 autorisations recensées sur la période 16/05/2019 - 18/03/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC PYRENEES HAUT GARONNAISES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

16/05/2019 - 18/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de CC PYRENEES HAUT GARONNAISES

6 autorisations sur la période 16/05/2019 - 18/03/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Bagnères-de-Luchon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC PYRENEES HAUT GARONNAISES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

6 autorisations

1 à 6 sur 6 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CC PYRENEES HAUT GARONNAISES

Demandeurs comparables à CC PYRENEES HAUT GARONNAISES

Sources des informations sur CC PYRENEES HAUT GARONNAISES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC PYRENEES HAUT GARONNAISES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC PYRENEES HAUT GARONNAISES ?
CC PYRENEES HAUT GARONNAISES est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC PYRENEES HAUT GARONNAISES ?
Le profil de CC PYRENEES HAUT GARONNAISES recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC PYRENEES HAUT GARONNAISES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC PYRENEES HAUT GARONNAISES concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC PYRENEES HAUT GARONNAISES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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