2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CC PERTHOIS-BOCAGE ET DER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson.
CC PERTHOIS-BOCAGE ET DER est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 51290 à Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC PERTHOIS-BOCAGE ET DER compte 2 autorisations recensées sur la période 02/09/2021 - 10/04/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC PERTHOIS-BOCAGE ET DER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/09/2021 - 10/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC PERTHOIS-BOCAGE ET DER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Paquis, Thiéblemont-Farémont (51300) | PC Locaux | ZM21, ZM20 | 1 194 m² | 493 m² | 2021/09/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
