CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD - Permis de construire et DP

Active
200040095 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2014

Infos clés

Siège

Dordogne (24)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD

CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Chantérac.

Profil et organisation

CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 24110 à Saint-Astier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD

Activité d’urbanisme de CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD

CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD compte 5 autorisations recensées sur la période 28/05/2015 - 13/08/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

28/05/2015 - 13/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD

5 autorisations sur la période 28/05/2015 - 13/08/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Chantérac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

1 à 5 sur 5 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD

Demandeurs comparables à CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD

Sources des informations sur CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD ?
CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD ?
Le profil de CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC ISLE VERN SALEMBRE EN PERIGORD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides