2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
CC DU TERRITOIRE NORD PICARDIE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Beauval.
CC DU TERRITOIRE NORD PICARDIE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 80600 à Doullens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU TERRITOIRE NORD PICARDIE compte 6 autorisations recensées sur la période 19/07/2017 - 15/02/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU TERRITOIRE NORD PICARDIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 19/07/2017 - 15/02/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Bernaville. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU TERRITOIRE NORD PICARDIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Canaples, Bernaville (80370) | PC Locaux | 0H539, 0H541 | 5 790 m² | 1 378 m² | 2018/01/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 11/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Beauval. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Voie Du Blanc Mont Sous La Chapelle, Beauval (80630) | PD | ZV87 | 3 600 m² | 2023/12/11 |
4 communes - 1 département - 1 région
Beauval
2 autorisations
Bernaville
2 autorisations
Doullens
1 autorisation
Mézerolles
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
