CC DU PAYS RHENAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC DU PAYS RHENAN
CC DU PAYS RHENAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Drusenheim.
Profil et organisation
CC DU PAYS RHENAN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 67410 à DRUSENHEIM.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU PAYS RHENAN
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DU PAYS RHENAN
Activité d’urbanisme de CC DU PAYS RHENAN
CC DU PAYS RHENAN compte 4 autorisations recensées sur la période 12/10/2022 - 07/01/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PAYS RHENAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU PAYS RHENAN
3 autorisations sur la période 12/10/2022 - 07/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Drusenheim. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PAYS RHENAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Ampere, Kilstett (67840) | DP Locaux | 10174 | 66 m² | 14 m² | 2025/01/07 |
| 32 Rue Du General De Gaulle, Drusenheim (67410) | DP Locaux | 07159 | 2 523 m² | 18 m² | 2022/10/12 |
| 32 Rue Du General De Gaulle, Drusenheim (67410) | DP Locaux | 07159 | 2 523 m² | 18 m² | 2022/10/12 |
Permis d'aménager de CC DU PAYS RHENAN
1 autorisation sur la période 06/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Kilstett. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Ampere, Kilstett (67840) | PA | 10150, 10154 | 67 838 m² | 2023/11/06 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU PAYS RHENAN
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU PAYS RHENAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU PAYS RHENAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.