CC DU NORD CHAMPENOIS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de CC DU NORD CHAMPENOIS
CC DU NORD CHAMPENOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Courcy.
Profil et organisation
CC DU NORD CHAMPENOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 51220 à CAUROY-LES-HERMONVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU NORD CHAMPENOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
Siège social
Permis de construire et DP de CC DU NORD CHAMPENOIS
Activité d’urbanisme de CC DU NORD CHAMPENOIS
CC DU NORD CHAMPENOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/02/2016 - 25/04/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU NORD CHAMPENOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU NORD CHAMPENOIS
2 autorisations sur la période 12/02/2016 - 25/04/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Courcy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU NORD CHAMPENOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place De L'ecole, Courcy (51220) | PC Locaux | Z440, Z457 | — | 196 m² | 2016/04/25 |
| Le Moulin Brule, Hermonville (51220) | PC Locaux | AB43, AB44 | 5 000 m² | 57 m² | 2016/02/12 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU NORD CHAMPENOIS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU NORD CHAMPENOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU NORD CHAMPENOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.