CC DU CONTYNOIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC DU CONTYNOIS
CC DU CONTYNOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Conty.
Profil et organisation
CC DU CONTYNOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 80160 à CONTY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU CONTYNOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1997
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DU CONTYNOIS
Activité d’urbanisme de CC DU CONTYNOIS
CC DU CONTYNOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2014 - 08/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU CONTYNOIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU CONTYNOIS
1 autorisation sur la période 08/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Conty. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU CONTYNOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Hargers, Conty (80160) | PC Locaux | AK81, AK80 | 1 504 m² | 642 m² | 2014/04/08 |
Permis d'aménager de CC DU CONTYNOIS
1 autorisation sur la période 20/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Conty. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Marais, Conty (80160) | PA | 0A4, 0A84 | — | 2014/03/20 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU CONTYNOIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU CONTYNOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU CONTYNOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.