2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bouxières-aux-Chênes.
CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54280 à Champenoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE compte 4 autorisations recensées sur la période 20/10/2022 - 02/09/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/10/2022 - 02/09/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Bouxières-aux-Chênes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Impasse De Lorraine, Jeandelaincourt (54114) | DP Locaux | AA17, AA553 | 10 955 m² | 7 m² | 2023/08/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Bouxières-aux-Chênes
1 autorisation
Brin-sur-Seille
1 autorisation
Jeandelaincourt
1 autorisation
Mailly-sur-Seille
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
