CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE
CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bouxières-aux-Chênes.
Profil et organisation
CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54280 à CHAMPENOUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE
Activité d’urbanisme de CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE
CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE compte 4 autorisations recensées sur la période 20/10/2022 - 02/09/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE
4 autorisations sur la période 20/10/2022 - 02/09/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Bouxières-aux-Chênes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departemental 47, Mailly-sur-Seille (54610) | DP Locaux | X271 | 4 000 m² | 9 m² | 2024/09/02 |
| Rue De La Haute Brin, Brin-sur-Seille (54280) | PC Locaux | E312, E313 | 4 400 m² | 49 m² | 2024/05/22 |
| 2 Impasse De Lorraine, Jeandelaincourt (54114) | DP Locaux | AA17, AA553 | 10 955 m² | 7 m² | 2023/08/28 |
| Rue Des Eglantiers, Bouxières-aux-Chênes (54770) | PC Locaux | ZZ89 | 21 050 m² | 1 150 m² | 2022/10/20 |
Répartition géographique des autorisations de CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Bouxières-aux-Chênes
1 autorisation
Brin-sur-Seille
1 autorisation
Jeandelaincourt
1 autorisation
Mailly-sur-Seille
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DE SEILLE ET GRAND COURONNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.