2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Germain-les-Belles.
CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 87260 à Pierre-Buffière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE compte 9 autorisations recensées sur la période 29/01/2016 - 29/08/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 29/01/2016 - 29/08/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Germain-les-Belles. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BRIANCE SUD HAUTE VIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Du Martoulet Nord, Saint-Germain-les-Belles (87380) | PC Locaux | F313, F608 | 9 564 m² | 552 m² | 2016/01/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 06/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Germain-les-Belles. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Martoulet, Saint-Germain-les-Belles (87380) | PA | F888 | — | 2020/10/06 |
2 autorisations sur la période 25/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Germain-les-Belles. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Martoulet, Saint-Germain-les-Belles (87380) | PD | E22 | — | 2021/05/25 |
| Le Martoulet, Saint-Germain-les-Belles (87380) | PD | E908, E907 | — | 2021/05/25 |
4 communes - 1 département - 1 région
Saint-Germain-les-Belles
6 autorisations
Magnac-Bourg
1 autorisation
Meuzac
1 autorisation
Vicq-sur-Breuilh
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
