2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
CC BAZOIS LOIRE MORVAN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Moulins-Engilbert.
CC BAZOIS LOIRE MORVAN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 58290 à Moulins-Engilbert.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC BAZOIS LOIRE MORVAN compte 5 autorisations recensées sur la période 22/04/2020 - 10/03/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC BAZOIS LOIRE MORVAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 22/04/2020 - 10/03/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Moulins-Engilbert.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BAZOIS LOIRE MORVAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Domaine Seguin, Cercy-la-Tour (58340) | PC Locaux | 0D771 | 9 320 m² | 30 m² | 2022/04/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Moulins-Engilbert
2 autorisations
Biches
1 autorisation
Cercy-la-Tour
1 autorisation
Châtillon-en-Bazois
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
